Marie-Andrée Weiss, avocat (barreau de New York et barreau de Strasbourg) – Law Office of Marie-Andrée Weiss (New York)
Nike a fait plusieurs demandes d’enregistrement de marques le mois dernier, Serial numbers 97095855, 97095944, 97096945, 97096236, 97096950, 97096952, et 97096366, désignant des produits et des services virtuels.
Par exemple, la demande d’enregistrement numéro 97095855, NIKE, désigne en classe 9 des « produits virtuels téléchargeables, à savoir, programmes informatiques contenant des chaussures, des vêtements, (…) des équipements sportifs, de l’art, (…) pour utilisation en ligne et dans des mondes virtuels en ligne » et désigne également, en classe 35, des « services de magasin de vente au détail proposant des produits virtuels », en particulier des chaussures et de l’équipement de sport.
Des demandes d’enregistrement Intent to Use
Toutes ces demandes d’enregistrement sont des demandes Intent to Use (ITU), sur la base de l’intention d’utilisation du produit ou du service protégé par la marque.
Le droit fédéral américain, 15 USC § 1051( b), permet en effet de déposer une demande d’enregistrement d’une marque qui n’est pas encore utilisée dans le commerce si le dépositaire a l’intention, de bonne foi, de l’utiliser dans le futur pour les produits ou services énumérés dans la demande.
Le metaverse
Nous avons appris le mois dernier que Facebook a décidé de changer de nom pour s’appeler désormais Meta. Plus qu’un simple « rebranding », Meta est la marque des activités futures de l’entreprise fondée par Mark Zuckerberg, qui a expliqué que le metaverse succède à l’internet tel que nous le connaissons et sera un « ensemble d’espaces numériques interconnectés qui vous permettent de faire des choses que vous ne pouvez pas faire dans le monde physique ».
Facebook, ou plutôt, Meta, n’aura pas l’apanage du metaverse, un monde virtuel plus sophistiqué que celui proposé par Second Life. Nous évoluerons dans le metaverse par l’intermédiaire d’un casque et de gants, et nous pourrons nous y amuser, apprendre, et même travailler. Nous y effectuerons des achats, comme il est déjà possible de le faire sur Second Life, et Nike espère que de nombreux produits virtuels achetés dans le metaverse porteront leurs marques.
Metaverse et ITU
Revenons aux demandes ITU d’enregistrement de marques de Nike. Afin que les marques proposées puissent être enregistrées, Nike devra déposer une déclaration d’utilisation et un spécimen montrant de quelle manière les marques sont utilisées dans chacune des catégories revendiquées de produits et de services.
Quels seront les spécimens présentés par Nike à l’appui de ses demandes d’enregistrement ? Le spécimen doit être “acceptable” et l’USPTO n’accepte pas comme spécimen un site web montrant simplement de quelle manière la marque « pourrait apparaitre ». Nike pourrait déjà avoir son propre univers metaverse en version béta et pourrait ainsi montrer de quelle manière les marques sont utilisées.
Les sept demandes d’enregistrement de Nike seront surveillées par les juristes en propriété intellectuelle du monde entier, qui pourront peut-être, un jour, échanger des idées et travailler ensemble dans le metaverse.
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